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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE
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CHEVALIERE DLC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIERE DLC
DOMAINE LA CHEVALIERE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98732473
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque CHEVALIERE DLC

Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHEVALIERE DLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel, Chemin N12, Lieu Dit Pech du Cayrou, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque CHEVALIERE DLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIERE DLC est expirée depuis le 14 mai 2008.

DOMAINE LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERE DLC , DLC , GRANDE CUVÉE ASUR


DOMAINE LA CHEVALIERE (Société Anonyme) - Route de Murviel, Chemin N12, Lieu Dit Pech du Cayrou, 34500 BEZIERS - France - SIREN 402609226


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Errata - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; liqueurs ; spiritueux.